Vie administrative

Vie administrative -- Les délibérations du conseil municipal

Les délibérations du conseil municipal

Délibérations 2021

Conseil Municipal du 29.06.2021

PDF - 281.2 ko
Compte rendu du 29.06.21

Conseil Municipal du 10.06.2021

PDF - 371.5 ko
Compte rendu du 10.06.21

Conseil Municipal du 27.04.2021

PDF - 368.3 ko
Compte rendu du 27.04.21

Conseil Municipal du 15.04.2021

PDF - 124.9 ko
Compte rendu du 15.04.21

Conseil Municipal du 18.03.2021

PDF - 377.8 ko
Compte rendu du 18.03.21

Conseil Municipal du 11.02.2021

PDF - 136 ko
Attribution Marché Lots 1et 9
PDF - 81 ko
Convention de partenariat pour la lutte contre le frelon asiatique

Délibérations 2020

Conseil Municipal du 06.11.20

PDF - 409.8 ko
VOIRIE 2021
PDF - 739.8 ko
Convention avec le SDEA (domaine de la Voirie)
PDF - 452.6 ko
Extension réseau d’eau potable quartier Pléoux

Conseil Municipal du 11.12.20

PDF - 94.3 ko
Demande de subvention (Département)
PDF - 93.1 ko
Demande de subvention (Région)
PDF - 87 ko
Demande de Subvention (DETR 2021) mur et cloture ecole
PDF - 88.3 ko
Demande de Subvention (PASS TERRITOIRE 2021) mur et cloture ecole
PDF - 87.4 ko
Demande de Subvention (Région) mur et cloture école
PDF - 89 ko
Demande de Subvention (CDC) mur et cloture école
PDF - 82.3 ko
Demande de Subvention : création d’une aire de jeu
PDF - 94.5 ko
demande de Subvention (DETR 2021)

Conseil Municipal du 26.11.20

PDF - 475.2 ko
Taxe sur les déchet stockés
PDF - 1.3 Mo
Validation des offres travaux Presbytere
PDF - 392.1 ko
Prime exceptionnelle Personnel
PDF - 737.2 ko
Demande de subvention (Pass territoires)
PDF - 531.2 ko
Demande de subvention (DETR)
PDF - 540.6 ko
Demande de subvention
PDF - 535.3 ko
Demande de subvention (Département)

Conseil Municipal du 02.10.20

PDF - 66.5 ko
DEL 2
Eclairage Public
PDF - 651.2 ko
DEL 1
Validation réhabilitation presbytere

Conseil Municipal du 18.08.20

PDF - 190.1 ko
COMPTE RENDU DU CM DU 18.08.20
PDF - 466.4 ko
DEL 1
PDF - 519.8 ko
DEL 2
Extension réseau eau potable
PDF - 605.6 ko
DEL 3
Tarif emplacement Marché
PDF - 403.3 ko
DEL 4
Approbation devis SDE
PDF - 438.5 ko
DEL 5
Acquisition terrain de voirie
PDF - 354.3 ko
DEL 6
DM1

Conseil Municipal du 26.06.20

PDF - 456.7 ko
DEL 1
Vote des taux des taxes directes locales
PDF - 500.3 ko
DEL 2
Adhésion à la commune de Saint sauveur de Cruzières à la compétence ANC
PDF - 494.1 ko
DEL 3
Participation les Les Divols
PDF - 484.2 ko
DEL 4
TAD Les Vans
PDF - 437.4 ko
DEL 5
Indemnisation des loyers (covid 19)

Conseil Municipal du 16.06.20

PDF - 4.8 Mo
COMPTE RENDU
PDF - 718.1 ko
DEL 1
Cession de terrain
PDF - 816.5 ko
DEL 2
Commission des Impots indirects
PDF - 535.4 ko
DEL 3
Délégation des délégués du SMAM
PDF - 483.8 ko
DEL 4
Désignation délégués du SEBA
PDF - 535.1 ko
DEL 5
Délégation délégués SDE
PDF - 488.5 ko
DEL 6
Désignation délégué syndicat numérian
PDF - 441.9 ko
DEL 7
Dénomination délégué SDEA
PDF - 799.3 ko
DEL 8
Création et composition commission communale
PDF - 1.5 Mo
DEL 9
Délégations consenties au Maire
PDF - 721 ko
DEL 10
Droit à la formation des élus
PDF - 464.2 ko
DEL 11
Désignation membre du comité consultatif des affaires sociales
PDF - 463.4 ko
DEL 12
Avenant à la convention du projet MARPA

Conseil Municipal du 28.05.20

PDF - 2.2 Mo
COMPTE RENDU
PDF - 405.5 ko
Délibération 1
Détermination du nombre d’adjoints
PDF - 550.6 ko
Délibération 2
Fixation indemnités des élus
PDF - 484 ko
Délibération 2
Fixation indemnités des élus
PDF - 147.5 ko
Délibération 2
Fixation indemnités des élus

Conseil Municipal du 04.02.20

PDF - 3.2 Mo
Compte rendu CM du 04.02.20
PDF - 1.1 Mo
DELIB 1
PDF - 1022.5 ko
DELIB 2
PDF - 428.9 ko
DELIB 3
PDF - 481.2 ko
DELIB 4
PDF - 525.2 ko
DELIB 5
PDF - 702.7 ko
DELIB 6
PDF - 760.1 ko
DELIB 7
PDF - 684.7 ko
DELIB 8

Conseil Municipal du 26.02.20

PDF - 424.6 ko
Délibération 1
PDF - 376.9 ko
Délibération 2
PDF - 815.3 ko
Délibération 3
PDF - 751.4 ko
Délibération 4
PDF - 476.2 ko
Délibération 5

Délibérations 2019

Conseil Municipal du 17/12/2019

PDF - 1.9 Mo
Compte rendu du 17/12/19
PDF - 786.3 ko
DELIBERATION 1
PDF - 467.9 ko
DELIBERATION 2
PDF - 439.7 ko
DELIBERATION 3
PDF - 470.8 ko
DELIBERATION 4
PDF - 456.9 ko
DELIBERATION 5

Conseil Municipal 02/05/2019 et 12/06/2019

PDF - 3.9 Mo
Délibérations

Conseil Municipal du 12/04/19

PDF - 2 Mo
Délibérations du 12/04/19
PDF - 338.8 ko
Compte rendu CM du 12/04/19

Conseil Municipal du 12/03/19

PDF - 4.2 Mo
Délibérations du 12/03/19

Conseil Municipal du 16/01/19

PDF - 5 Mo
Délibérations du 16/01/19

Actualité

article 445

ECLAIRAGE PUBLIC

Permanence MSAP

Message Préfecture de l’Ardèche

Déchetterie


Agenda


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Plaquette auberge de la gare
Plaquette auberge de la gare
Bec de Jun sous la neige
Bec de Jun sous la neige
Bec de Jun sous la neige
Bec de Jun sous la neige
Vue depuis Bec de Jun
Vue depuis Bec de Jun
Vue depuis Bec de Jun
Vue depuis Bec de Jun
Bec de Jun
Bec de Jun
Bec de Jun
Bec de Jun
Bec de Jun
Bec de Jun
Bec de Jun / Le Conche
Bec de Jun / Le Conche
Bec de Jun / Vue sur les ruines du chateau
Bec de Jun / Vue sur les ruines du chateau
La bibliothèque
La bibliothèque
Blason de l’Ardeche
Blason de l’Ardeche
Blason de Beaulieu
Blason de Beaulieu
Blason du Languedoc-Roussillon
Blason du Languedoc-Roussillon
Bonnemontesse
Bonnemontesse
Bonnemontesse
Bonnemontesse
Bouchon sous la neige
Bouchon sous la neige
Mas de Bouchon
Mas de Bouchon
4 vues anciennes de Beaulieu
4 vues anciennes de Beaulieu
Beaulieu / Vue générale
Beaulieu / Vue générale
Beaulieu vu d’avion en 1960
Beaulieu vu d’avion en 1960
La carrière de Beaulieu
La carrière de Beaulieu
Arrivée sur Beaulieu par Pleoux
Arrivée sur Beaulieu par Pleoux
Rassemblement devant l’église
Rassemblement devant l’église
les écoles
les écoles
Les écoles et le bas du village
Les écoles et le bas du village
L’église et le presbytère
L’église et le presbytère
Beaulieu devant Carabasse
Beaulieu devant Carabasse
Un train en gare de Beaulieu
Un train en gare de Beaulieu
Quartier de la gare
Quartier de la gare
L’intérieur de l’église
L’intérieur de l’église
La gare de Beaulieu
La gare de Beaulieu
L’église
L’église
Vue d’avion
Vue d’avion
Quartier de la gare
Quartier de la gare
Le hameau de Pléoux
Le hameau de Pléoux
Route de Ruoms
Route de Ruoms
Route de Ruoms
Route de Ruoms
Statue de Ste Thérèse
Statue de Ste Thérèse
La fête votive
La fête votive
Place de l’église
Place de l’église
Les 2 écoles
Les 2 écoles
Chapelle St Régis
Chapelle St Régis
Le colombarium
Le colombarium
L’église et le presbytère
L’église et le presbytère
L’église et le presbytère
L’église et le presbytère
L’église vue de la place
L’église vue de la place
Montée vers l’église
Montée vers l’église
Clocher de l’église
Clocher de l’église
L’église illuminée
L’église illuminée
L’église et le presbytère
L’église et le presbytère
Nadine Moreau, employée communale
Nadine Moreau, employée communale
Four à pain de Pléoux
Four à pain de Pléoux
Four à pain de Pléoux
Four à pain de Pléoux
Four à pain de Pléoux / Le foyer
Four à pain de Pléoux / Le foyer
Four à pain de Pléoux / le foyer
Four à pain de Pléoux / le foyer
M. le maire et les gaz de schistes
M. le maire et les gaz de schistes
Le jeu de boules
Le jeu de boules
Le jeu de boules
Le jeu de boules
L’ardéchoise 2010 à Beaulieu
L’ardéchoise 2010 à Beaulieu
L’ardéchoise 2010 à Beaulieu
L’ardéchoise 2010 à Beaulieu
L’ardéchoise 2011 à Beaulieu
L’ardéchoise 2011 à Beaulieu
L’ardéchoise 2011 à Beaulieu
L’ardéchoise 2011 à Beaulieu
L’ardéchoise 2011 à Beaulieu
L’ardéchoise 2011 à Beaulieu
L’ardéchoise 2011 à Beaulieu
L’ardéchoise 2011 à Beaulieu
L’ardéchoise 2011 à Beaulieu
L’ardéchoise 2011 à Beaulieu
L’ardéchoise 2011 à Beaulieu
L’ardéchoise 2011 à Beaulieu
Quartier de la gare / Vue d’avion
Quartier de la gare / Vue d’avion
Quartier de la gare sous la neige
Quartier de la gare sous la neige
le village sous la neige
le village sous la neige
Le village / Place de l’église
Le village / Place de l’église
Le village vers 1950
Le village vers 1950
Place de l’église
Place de l’église
Le village vu des vignes
Le village vu des vignes
Le village vu des vignes
Le village vu des vignes
le village / Vue d’avion
le village / Vue d’avion
le village / Vue d’avion
le village / Vue d’avion
Le Village
Le Village
le village vu des vignes
le village vu des vignes
L’entrée du village
L’entrée du village
la montée vers l’église
la montée vers l’église
le village sous la neige
le village sous la neige
Le village / Vue d’ensemble
Le village / Vue d’ensemble
Le village vu des vignes
Le village vu des vignes
le village
le village
Le village vu des vignes
Le village vu des vignes
Le village
Le village
le village depuis Bouchet
le village depuis Bouchet
Montée vers l’église
Montée vers l’église
Les Divols / Vue d’ensemble
Les Divols / Vue d’ensemble
les Divols / Entrée du hameau
les Divols / Entrée du hameau
les Divols / La calade
les Divols / La calade
les Divols / Vue d’avion
les Divols / Vue d’avion
les Divols / Vue d’avion
les Divols / Vue d’avion
Les Laurents
Les Laurents
Marché tous les dimanche à Beaulieu
Marché tous les dimanche à Beaulieu
Marché tous les dimanche à Beaulieu
Marché tous les dimanche à Beaulieu
Le monument aux morts
Le monument aux morts
La commune de Beaulieu sous la neige
La commune de Beaulieu sous la neige
Aval du Chassezac en Mai 2011
Aval du Chassezac en Mai 2011
Bouchon et la plaine
Bouchon et la plaine
Bouchon
Bouchon
Beaulieu sous le brouillard
Beaulieu sous le brouillard
Carabasse
Carabasse
la plaine sous la neige
la plaine sous la neige
Village de Bessas vu de la Serre
Village de Bessas vu de la Serre
Végétation printanière
Végétation printanière
la plaine sous le brouillard
la plaine sous le brouillard
Coucher de soleil sur le serre de Bar
Coucher de soleil sur le serre de Bar
la plaine vue du bois
la plaine vue du bois
Cultures et vignes
Cultures et vignes
le rocher de Carabasse
le rocher de Carabasse
Vers Espaliers
Vers Espaliers
Clocher illuminé
Clocher illuminé
Un chemin dans les bois
Un chemin dans les bois
la croix perdue
la croix perdue
L’arbre à cartouche
L’arbre à cartouche
Pléoux
Pléoux
Pléoux / Vue d’avion
Pléoux / Vue d’avion
Pléoux sous la neige
Pléoux sous la neige
Travaux lotissement ADIS
Travaux lotissement ADIS
Lotissement ADIS
Lotissement ADIS
Lotissement ADIS
Lotissement ADIS
Table d’orientation sur la Serre
Table d’orientation sur la Serre
Un puit
Un puit
Dolmen du Ranc levé
Dolmen du Ranc levé
Dolmen aux Divols
Dolmen aux Divols