Délibérations du conseil Municipal mai-juin 2019
- Délibérations
Délibérations et compte rendu du conseil Municipal du 12/04/19
- Délibérations du 12/04/19
- Compte rendu CM du 12/04/19
Délibérations du conseil Municipal du 12/03/19
- Délibérations du 12/03/19
Délibérations du conseil Municipal du 16/01/19
- Délibérations du 16/01/19
Conseil municipal du 29/11/2011
- Contre la libéralisation des droits de plantation
- Modification des statuts du SYMPAM
Conseil municipal du 10/10/2011
- Adhésion SYMPAM
- Approbation modification statut SEBA
- Re-adhésion St André compétence assainissement
- Avis projet SAGE
- Recrutement agent occasionnel
- Recrutement ponctuel d’un agent occasionnel
Conseil municipal du 22/09/2011
- Autorisation signature avenant convention APC
- Consultation pour avis projet SAGE
- Convention organisation main d’oeuvre place de l’église
- Demande subvention travaux place de l’église
- Heures complémentaires
- Institution taxe d’aménagement
- Régularisation echange Ducros-Mairie
Conseil municipal du 18/08/2011
- Contrat enfance jeunesse
- Convention Beaulieu-Grospierre chemin dechetterie
- Dissolution syndicat transport scolaire
- Mise en conformité armoire tennis
- Redevance OM 2011
- Remise pénalité retard paiement TLE
Conseil municipal du 22/06/2011
- Avis schéma intercommunalité Ardèche
- Convention
- Demande subvention CG défibrillateur
- Vote tarif 2011
Conseil municipal du 26/05/2011
- Autorisation signature bail MIKERIC
- Demande de subvention Cap Territoire 2011
- Eveil musical 2011
- Gaz de schiste
- Gaz de schiste
Conseil municipal du 10/05/2011
- Participation au FUL
Conseil municipal du 22/04/2011
- Vote des taux des taxes locales 2011
Conseil municipal du 18/04/2011
- Compte administratif 2010
Conseil municipal du 16/03/2011
- Convention JAL 2011
- Demande de subvention DRIRE
Conseil municipal du 03/02/2011
- Adhésions
- Convention CDG pour mission relative à la CNRACL
- Convention collecte selective
- Convention JAL 2010
- Gaz de schiste
- Dépenses nouvelles 2011 en attente budget
